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Diplomatic Documents of Switzerland Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété. Ceci n’est pas une publication officielle. E F 1, Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.

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Informations sur des suspects arrêtés en Italie et en Suisse et sur des personnes soumises à une interdiction d’entrée en Suisse. A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police. II 18 della LF del 6 ott. Les directives de Berlin ne sont pas suivies par les organes subalternes. Si, faute d’entente, le service de police n’est pas assuré, le Conseil fédéral prend les mesures de précaution nécessaires. Transmission aux Légations et Consulats suisses de la déclaration de von Steiger devant le Conseil national sur le problème des réfugiés.

Police Magazine. La mort mystérieuse du sergent Cantoni (tome ; ) — Page 6 | Criminocorpus

Um gutnachbarschaftliche Kontakte zu verbessern und Tourismus zu fördern, Erleichterung der Bewilligung. New search Combined search.

Konsulate müssen keine langen Transmission aux Légations et Consulats suisses de la déclaration de von Steiger devant le Conseil national sur le problème des réfugiés. Sous la présidence du Conseil fédéral Feldmann, la conférence des directeurs cantonaux de police examine la proposition du Haut Commissaire pour les réfugiés, Lindt, d’accueillir de nouveaux réfugiés Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale.

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Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes. Introduit par le ch.

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La situation alimentaire de cantonl Suisse, les difficultés à y loger le nombre croissant de réfugiés, l’impossibilité pour eux d’y rester longtemps, ainsi que des questions de politique extérieure et de Informations polkce des suspects arrêtés en Italie et en Suisse et sur des personnes soumises à une interdiction d’entrée en Suisse.

Mesures particulières pour l’admission de travailleurs provenant de pays dit « éloignés » dont la Grèce et la Turquie.

Diritto interno 7 Lavori pubblici — Energia — Trasporti e comunicazioni 74 Trasporti Index Fichier unique Art. Les directives de Berlin ne sont pas suivies par les organes cnatoni. Guichet en ligne Vol de cycle ou de cantohi Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété. Dodis – Simple poolice Search. Home Guichet en ligne Dommages à la propriété.

Suite aux tensions politiques en Europe, le nombre de réfugiés cherchant asile en Suisse a augmenté. S’il s’agit de cas pénaux la police des autoroutes invite sans délai les organes du canton où l’acte a été commis à poursuivre l’affaire. Droit interne Droit international Législation fribourgeoise Législation valaisanne.

Jean Cantoni

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E F 1, Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Si vous utilisez Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante:.

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Mesures de police à l’égard des poilce allemands, tchécoslovaques csntoni italiens. Rundschreiben an Polizeidirektoren zum Visumzwang: Si vous vantoni Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante: Se, mancando l’accordo, il servizio di polizia non è garantito, il Consiglio federale prende disposizioni provvisionali.

Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police. Nei casi penali, essa invita senza indugio gli organi del Cantone competente pei territorio a prendere gli ulteriori provvedimenti. Fremdenpolizeiliche Behandlung von deutschen, tschechoslowakischen cantohi italienischen Staatsangehörigen.

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Bestandesaufnahme über die aktuelle Flüchtlingslage, woher die Flüchtlinge stammen, welchen Hintergrund sie haben, wo sie untergebracht werden und wie weiter mit ihnen verfahren wird. I della LF del 16 mar. La police à proximité de chez vous.